Déposée le 11 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCLOOSIVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « 1001 AMPOULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCLOOSIVA domicilié(e) 60 rue Lucette et René Desgrand - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 113 690 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque 1001 AMPOULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXCLOOSIVA, Société à Responsabilité Limitée - 60 rue Lucette et René Desgrand - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 493113690
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Errata de l'enregistrement - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs.
Appareils d'éclairage ; abat-jours ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; appliques murale ; lampes électriques pour arbres de Noël ; diffuseurs [éclairage] ; douilles de lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; filaments de lampes électriques ; flambeaux ; guirlandes lumineuses ; lampadaires ; lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; manchons de lampes ; plafonniers ; réflecteurs de lampes ; torches pour l'éclairage ; dispositifs et appareils d'éclairage de tableaux, de piscines ; projecteurs, lampadaires, spots, appliques lumineuses pour l'extérieur ; torches et lampes à huile ; cendriers de foyers.
Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) : d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils d'éclairage ; abat-jours ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; appliques murale ; lampes électriques pour arbres de Noël ; diffuseurs [éclairage] ; douilles de lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; filaments de lampes électriques ; flambeaux ; guirlandes lumineuses ; lampadaires ; lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; manchons de lampes ; plafonniers ; réflecteurs de lampes ; torches pour l'éclairage ; dispositifs et appareils d'éclairage de tableaux, de piscines ; projecteurs, lampadaires, spots, appliques lumineuses pour l'extérieurs ; torches et lampes à huile ; cendriers de foyers ; meubles, mobiliers de jardin ; parasols ; glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; objets décoratifs lumineux (lampes) ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; chaises longues ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; reposes pieds (meubles) ; paravents (meubles) ; ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verrerie, porcelaine, faïence ou céramique non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles et récipients de salle de bain en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à biscuits, boîtes en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brocs, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier, produits céramiques pour le ménage, cloches à beurre, chopes à bières, coupes à fruits, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, jattes, légumiers, poignées de portes en porcelaines, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-éponges, porte-savon, poteries, pots, pots à fleurs, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, récipients à boire, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, services à thé non en métaux précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux précieux, vide-poches en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre ; aquariums d'appartement ; sur tout moyen de communication pour la vente au détail en magasins de petite, moyenne et grande surface ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet.
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